A la commande du consignataire du navire ou de son représentant l’entreprise est habilitée à avitailler les navires en eau douce ou en eau de mer.
L’avitaillement peut s’effectuer soit à quai, soit en rade par moyens de bouche à quai, par camion citerne ou de barges ou tout autre moyen approprié.
Le lamanage désigne les opérations d’assistance à l’amarrage et au désamarrage des navires lors de leur arrivée, départ ou de leur mouvement (changement de poste à quai) à l’intérieur du port.
L’enlèvement des détritus :
Les opérations d’enlèvement des détritus du plan d’eau et des surfaces portuaires, sont effectuées par l’entreprise portuaire aussi bien sur la commande que sur réquisition de l’autorité portuaire pour des motifs de salubrité publique et de lutte contre la pollution.
Le pilotage consiste dans l’assistance donnée aux capitaines pour la conduite des navires à l’entrée et la sorties des ports, dans les ports, rades et eaux intérieurs.
Le pilotage est obligatoire pour tous les navires à l’exception de :
- Les navires à voiles d’une jauge nette inférieure à 100 tonneaux.
- Les navires à propulsion mécanique d’une jauge nette inférieure à 100 tonneaux.
- Les navires à propulsion mécanique affectés exclusivement à l’amélioration, à l’entretien, et à la surveillance des ports et de leurs accès tels que les remorqueurs, les porteurs, les dragues, les chalands etc.…
- Les navires des phares et balises.
Tout navire de commerce, entrant dans la zone où le pilotage est obligatoire, est tenu de faire le signal d’appel de pilotage, en sortant de la zone précitée, les modalités pratiques des signaux sont celles fixées par les règlements internes des stations de pilotage. , il doit en aviser la station.
Le pilotage commence à partir du moment où le pilote se présente dans la limite de la station, et se termine lorsque le navire est arrivé à destination, au mouillage, à quai ou à la limite de la station.
Durant les opérations de pilotage, le pilote est placé sous le commandement du capitaine du navire piloté, en utilisant les services du pilote le capitaine n’est pas libéré de sa responsabilité pour la manœuvre du navire.
Par le contrat de remorquage, l’armateur s’engage, contre rémunération, à effectuer les services de remorquage au moyen d’un navire.
Sont considérés comme service de remorquage notamment :
- Les opérations consistant à tirer ou pousser le navire.
- Les manœuvres d’accostage, de décalage ou d’appareillage du navire.
- Le convoyage et l’aide dans l’exécution d’autres manœuvres dans la navigation du remorqueur.
Le contrat de remorquage commence dés que le navire remorqueur se présente à proximité suffisante du navire à remorquer pour exécuter immédiatement les opérations de remorquage nécessaires et se trouve sous l’influence directe des manœuvres du navire à remorquer, et se termine au moment où la dernière opération de remorquage nécessaire a été achevée et le navire remorqueur s’est suffisamment éloigné du navire qui vient d’être remorqué.
La manutention :
La manutention portuaire comprend les opérations d’embarquement, d’arrimage, de désarrimage et de débarquement des marchandises et les opérations de mise et de reprise des marchandises sur terres pleins ou magasins en vertu d’un contrat qui donne lieu à une rémunération.
L’acconage :
L’acconage comprend les opérations tendant à assurer la réception, le pointage et la reconnaissance à terre des marchandises embarquées ou débarquées ainsi que leur gardiennage, jusqu’à leur embarquement ou leur délivrance au destinataire.
